Bernard Gross


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gross (Bernard, Emile, Adrien)
professeur des universités ; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Bernard Gross
doyen honoraire de la faculté de droit de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000441302(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Bernard Gross
professeur à l'université Nancy-II, président du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en droit privé et sciences criminelles pour l'année 2003
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
6 mars 2003
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000000595892(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Bernard Gross
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
président du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
president
JORFTEXT000000227501(source JORF)
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Gross (Bernard, Jean)
capitaine, génie ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773915(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Gross (Bernard)
praticien hospitalier honoraire ; 36 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Gross (Bernard, Jean)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
De Bernard
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Gross (Bernard)
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000367827(source JORF)
nomination
13 Octobre 199413/10/1994
De: Gross (Bernard)
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000180987(source JORF)
nomination
23 Septembre 199323/09/1993
De: Gross (Bernard)
maître de conférences au collège de médecine des hôpitaux de Paris ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Gross (Bernard, Jean)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Gross (Bernard)
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000356750(source JORF)
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Gross (Bernard)
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000534328(source JORF)
nomination
08 Septembre 199008/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.